Présentation

Le site www.institut-thomas-more.orgest la propriété de l'Institut Thomas More, association asbl de droit belge, dont le siège est situé : Avenue Eugène Demolder, 112 - B-1030 Bruxelles.

Le responsable de la publication et de la rédaction du site www.institut-thomas-more.orgest M. Jean-Thomas LESUEUR, Délégué général de l'Institut Thomas More.

La société qui a conçu le site www.institut-thomas-more.org est la société Advocate Hypermedia.

Le site www.institut-thomas-more.org est hébergé sur les matériels informatiques de la société SAKI STUDIO, dont le siège social est situé : 6, cours Sully F-44 000 Nantes.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.institut-thomas-more.orgle sont à titre d'information. L'Institut Thomas More ne garantit pas l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. L'Institut Thomas More ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Traitement des données personnelles

France - déclaration CNIL en cours.

Belgique - L'Institut Thomas More agit conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel.

L'utilisateur du site www.institut-thomas-more.orgest informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à : Institut Thomas More – 20, rue Laffitte – F-75 008 Paris.

Cookies

L'utilisateur du site www.institut-thomas-more.orgest informé que lors de ses visites un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation et mesures d'audience afin d'améliorer la qualité du site.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur dans le menu “Options Internet”.

Protection de la propriété intellectuelle

Sauf mention explicite, tous les textes publiés sur le site www.institut-thomas-more.orgsont la propriété de l'Institut Thomas More.

Tous les textes (présentations, résumés, abstracts, comptes-rendus), à l'exception des publications (voir ci-dessous) qui se trouvent sur le site www.institut-thomas-more.orgengagent la responsabilité de l'Institut Thomas More.

Les propos et opinions exprimés dans les publications de l'Institut Thomas More n'engagent que la responsabilité de leur(s) auteur(s).

Les logos « Institut Thomas More », « Notes de l'Institut Thomas More », « Tribune de l'Institut Thomas More », « Working Papers de l'Institut Thomas More », « Rencontres de l'Institut Thomas More », « Baromètre des réformes de Nicolas Sarkozy » et tous les logos dérivés tels qu'on les voit sur le site www.institut-thomas-more.orgsont la propriété de l'Institut Thomas More.

Toute représentation, transmission, reproduction, enregistrement, total ou partiel de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Institut Thomas More est interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Institut Thomas More et ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Institut Thomas More est prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Informations juridiques

L'institut Thomas More est une association ASBL de droit belge. Le droit applicable en cas de litige est le droit belge.